FLASH INFO

RÈGLEMENT INTÉRIEUR du Pôle Rando-montagne

Préambule. Les statuts de TLC offrant au Conseil d’administration la possibilité de créer ou non des commissions, ce dernier dans sa réunion du 25 août 2017 a décidé la création, à ce jour toujours reconduite, de plusieurs commissions dénommées « Pôles » sous la responsabilité d’un Vice-Président, dont un Pôle Rando-Montagne.

Article 1. Particularités du Pôle Rando-montagne.

1.1. Relations avec l’association TLC. Cadre juridique

TLC est une structure associative de loisirs réunissant au sein d’une même personne morale différentes activités. La randonnée pédestre est l’une de ces activités.

A la différence de la plupart des clubs de randonnée affiliés à une fédération, le Pôle rando-montagne n’est pas une association régie par la loi de 1901 puisqu’elle n’a pas une personnalité morale distincte de l’association mère TLC. Par ailleurs, elle n’a pas sa propre autonomie financière. Elle est une section parmi d’autres.

1.2 Affiliation, assurances.

La randonnée …